Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT PAUL
JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA

Numéro de dépôt :
3810208
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
DOMAINE DE SAINT PAUL de JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PAUL

Déposée le 25 février 2011 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO domicilié(e) 0 Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL domicilié(e) 0 Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France.

La marque DOMAINE DE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PAUL est expirée depuis le 25 février 2021.

JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PIED REDON , LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS , JUMILLE , CLOS SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL , DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT-PAUL , TERRE D'ARGILE , LES ARGILES


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA - 0 Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France - SIREN 445279599


JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL - 0 Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée châteauneuf du Pape provenant exactement de l'exploitation dénommée Domaine de Saint Paul.